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Règlementation

Documents administratifs et circulaires utiles aux enseignants et à la direction d’une école.

 

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Règlement départemental

Ce règlement constitue le cadre à partir duquel se décline le règlement de chaque école. Version 2008
Préambule Sommaire Titre 1 : Admission et inscription des élèves Titre 2 : Fréquentation et obligation scolaires Titre 3 : Vie scolaire Titre 4 : Locaux scolaires : Usage, sécurité et hygiène Titre 5 : Accueil et remise des élèves Titre 6 : Concertation au sein de l’équipe éducative Titre 7 : Santé scolaire Titre 8 : Evènements particuliers Annexes (...)

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SPIP 3.0.15 [21231] | Squelette BeeSpip v.3.1.0